Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADICTIZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADICTIZ domicilié(e) 165 Avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 614 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme RICOUART MAILLET Martine domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France.
La marque POULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADICTIZ, Société par Actions Simplifiée - 165 Avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France - SIREN 504614892
BRM AVOCATS, Mme RICOUART MAILLET Martine - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725444 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; étuis pour téléphone portable.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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